Documents

 

Voici la liste des documents à votre disposition:

 

Status
Règlement Intérieur
CR dernière Assemblée Générale
Note de frais

Règlement Intérieur

Remboursements des frais engagés durant les compétitions

Engagements

Le club prend en charge la totalité des engagements pour toutes les catégories (que l’on soit jeune ou master).

Déplacements liés aux compétitions

Voici un extrait du nouveau règlement intérieur :

  • Les Entraîneurs et Educateurs du club
    sont remboursés de leurs frais kilométriques, quel que soit le kilométrage, sur présentation des pièces justificatives correspondantes, lorsqu’ils sont missionnés par le CA.
  • Les Officiels
    sont remboursés de leurs frais kilométriques, quel que soit le kilométrage, sur présentation des pièces justificatives correspondantes, lorsqu’ils sont missionnés par le CA.

Toute demande de remboursement devra être adressée au club au moyen du formulaire correspondant ci-contre.

accompagné des pièces justificatives. Le tarif de remboursement est basé sur le ” Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques applicable aux voitures “. Le remboursement sera fera uniformément sur la catégorie 6cv.

Championnats de France

Un remboursement des frais occasionnés pour participer à divers championnats de France (les masters compris) peut être demandé.Il appartient à la section concernée de monter son propre dossier Championnats de France (en gardant tout justificatif de dépense).

Note de Frais

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